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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT
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OUTWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTWEAR
COMPLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
96604599
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque OUTWEAR

Déposée le 5 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT domicilié(e) 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 727 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France.

La marque OUTWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTWEAR est expirée depuis le 5 janvier 2006.

COMPLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ETHNO SURFER , NAVAL CENTER , (Marque figurative) , NAVYCUP


COMPLEMENT (S.A.) - 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France - SIREN 353727944


SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France


Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334844 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Tous articles coiffants en toutes matières à savoir: - Casquettes, chapeaux, bonnets, visières, bandeaux pour la tête (habillement) Tous articles de ganterie (habillement) en toutes matières à savoir: - Gants, moufles.Echarpes, carrés, foulards, en toutes matières